Cas de transfert

OE non.: Le numéro de série est le numéro d'identification de l'appareil.

Modèle: Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés sous forme d'emballages.

OE non.: Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépat

Objectif: pour le remplacement/la réparation

Modèle: Captiva, CaptivaSport, Captiva Sport, Equinox, ANTARA, CAPTIVA Véhicule tout-terrain fermé

Année: Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient c

Modèle: Le nombre d'émissions de dioxyde de carbone doit être déterminé en tenant compte de la fréquence de

Année: 2008 à 2013, 2008 à 2010

Objectif: pour le remplacement/la réparation

Modèle: Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon.

OE non.: Les éléments suivants doivent être utilisés:

Modèle: L'équipement doit être équipé d'un dispositif de détection de la pollution atmosphérique, d'un dispo

Modèle: Le nombre d'émissions de dioxyde de carbone doit être déterminé en tenant compte de la fréquence de

Année: Le secteur privé

Modèle: X3 (E83)

Année: 2004-2006

Modèle: Le nombre de véhicules ne doit pas dépasser le nombre total de véhicules.

Année: Le montant de l'aide est fixé à la valeur ajoutée de l'aide.

Modèle: X1 (E84)

Année: 2011-2015

Modèle: Les caractéristiques du modèle sont les suivantes:

Année: Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'évolution de l'activité.

OE non.: Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'ut

Modèle: Le modèle de référence doit être conforme à l'annexe I du présent règlement.

Modèle: Le Q7, le Cayenne, le CAYENNE (92A)

Année: Il a été adopté en décembre 2016.

Modèle: Les caractéristiques du modèle sont les suivantes:

Année: Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'évolution de l'activité.

Année: Les États membres doivent respecter les règles en matière de protection des données.

Modèle: Le nombre d'équipements à transporter est déterminé par le numéro de série.

Modèle: Veracruz, IX55

Année: Le montant de la contribution est calculé en fonction de l'activité de l'entreprise.